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| Création d'une association - Ce formulaire doit être accompagné de la liste des dirigeants et, en cas d'union ou de fédération d'associations, de la liste des associations membres
Modifié le 8 juil. 2026 à 11:41 GMT, dans Démarches administratives | |
| Création d'une fondation d'entreprise - Ce formulaire permet de demander l'insertion au JOAFE de la déclaration de création d'une fondation d'entreprise. À adresser au préfet du département du siège de la fondation ou, à Paris, au préfet de Paris.
Modifié le 8 juil. 2026 à 11:41 GMT, dans Démarches administratives | |
| Crédit d'impôt mécénat - Fiche d'aide au calcul - Permet aux entreprises soumises à l'impôt sur le revenu ou sur les sociétés de déterminer le montant de leur réduction d'impôt au titre du mécénat.
Modifié le 8 juil. 2026 à 11:42 GMT, dans Démarches administratives | |
| Déclaration annuelle de régularisation de TVA - Régime simplifié agricole (Formulaire 10968) - Le formulaire 3517-AGR-SD sert à déclarer les opérations imposables à la TVA d'une année entière. Il doit être envoyé au plus tard le 2^ème jour ouvré suivant le 1^er mai de l'année suivante. Cette déclaration doit être transmise de l'une des manières suivantes : - Par l'intermédiaire d'un partenaire EDI (échange de données informatisées) (mode EDI-TDFC) - Directement à partir de votre espace abonné sur le site impots.gouv.fr (mode échange de formulaire informatisé ou EFI) Une notice explicative pour vous aider à remplir le formulaire est disponible : N°3517-AGR-NOT-SD (Cerfa n°50452)
Publié le 3 mar. 2025 à 14:58 GMT, dans Démarches et outils | |
| Déclaration concernant une carte Vitale (Caisse nationale militaire de sécurité nationale) - Déclaration concernant une carte Vitale (Caisse nationale militaire de sécurité nationale) - Formulaire
Modifié le 8 juil. 2026 à 11:42 GMT, dans Démarches administratives | |
| Déclaration d'abandon par un particulier d'arme et de munitions à l'Etat - Formulaire permettant à un particulier de déclarer l'abandon d'armes et de munitions à l’État.
Modifié le 8 juil. 2026 à 11:41 GMT, dans Démarches administratives | |
| Déclaration d'abandon par une collectivité territoriale ou un établissement public de l'État d'arme et de munitions à l'État - Déclaration d'abandon par une collectivité territoriale ou un établissement public de l'État d'arme et de munitions à l'État - Formulaire
Modifié le 8 juil. 2026 à 11:41 GMT, dans Démarches administratives | |
| Déclaration d'accident du travail et de maladie professionnelle en ligne (DAT-MSA) - Permet aux entreprises qui emploient de la main-d'œuvre agricole de réaliser en une seule fois les 3 déclarations nécessaires : - déclaration d'accident du travail ou de maladie professionnelle ; - feuille d'accident, qui permet au salarié victime de bénéficier de la gratuité des soins ; - attestation de salaire, qui permet au salarié de bénéficier du paiement des indemnités journalières. Service gratuit avec inscription préalable.
Modifié le 8 juil. 2026 à 11:41 GMT, dans Démarches administratives | |
| Déclaration d'activité - Professionnel exerçant des activités en lien avec les animaux de compagnie domestiques (Formulaire 15045*03) - Déclaration d'activité - Professionnel exerçant des activités en lien avec les animaux de compagnie domestiques - Formulaire
Publié le 3 mar. 2025 à 14:58 GMT, dans Démarches et outils | |
| Déclaration d'appel au civil (sans représentation obligatoire) - Déclaration d'appel au civil (sans représentation obligatoire) - Formulaire
Modifié le 8 juil. 2026 à 11:41 GMT, dans Démarches administratives | |
| Déclaration d'argent liquide (de capitaux) à la douane (Dalia) - Le service en ligne Dalia vous permet de saisir en ligne un formulaire déclaratif et de le transmettre aux services douaniers. Il permet d'effectuer les démarches suivantes : - Déclarer les transports physiques d'argent liquide d’un montant égal ou supérieur à 10 000 € à destination ou en provenance du territoire français - Remplir en ligne une déclaration de divulgation ou répondre à une demande d'information qui vous a été adressée par courrier par la douane
Modifié le 8 juil. 2026 à 11:42 GMT, dans Démarches administratives | |
| Déclaration d'échanges de biens (DEB) - La DEB est un document qui doit être transmis mensuellement à la douane. Elle reprend l'ensemble des échanges intracommunautaires réalisés par une entreprise dans le mois.
Modifié le 8 juil. 2026 à 11:42 GMT, dans Démarches administratives | |
| Déclaration d'effet indésirable susceptible d'être dû à un médicament ou produit - Tout médecin, chirurgien-dentiste, sage-femme ou pharmacien ayant constaté un effet indésirable grave ou inattendu susceptible d'être dû à un médicament, qu'il l'ait ou non prescrit ou délivré, doit en faire la déclaration immédiate au centre régional de pharmacovigilance.
Modifié le 8 juil. 2026 à 11:41 GMT, dans Démarches administratives | |
| Déclaration d'exercice d'une activité professionnelle ou commerciale dans le logement financé à l'aide d'un prêt ne portant pas intérêt (à joindre à la demande de PTZ) - Document à compléter et à joindre au dossier de demande de PTZ.
Modifié le 8 juil. 2026 à 11:42 GMT, dans Démarches administratives | |
| Déclaration d'une EIRL pour une activité commerciale, artisanale ou de batellerie, y compris micro-entrepreneur (PEIRL CM) (Formulaire 14215) - Déclaration d'une EIRL pour une activité commerciale, artisanale ou de batellerie, y compris micro-entrepreneur (PEIRL CM) - Formulaire
Publié le 3 mar. 2025 à 14:58 GMT, dans Démarches et outils | |
| Déclaration d'une manifestation sportive motorisée non chronométrée sur la voie publique - Permet de déclarer une manifestation sportive non chronométrée rassemblant plus de 50 véhicules motorisés sur une voie publique ouverte à la circulation À adresser au(x) préfet(s) du (des) département(s) du lieu de la manifestation (et au ministère de l'intérieur si le nombre des départements traversés est d'au moins 20).
Modifié le 8 juil. 2026 à 11:42 GMT, dans Démarches administratives | |
| Déclaration d'une marche ou d'une course à pied chronométrée sur la voie publique - permet de déclarer une marche ou une course à pied chronométrée sur la voie publique Le formulaire précise à quelle(s) autorité(s) administrative(s) transmettre la déclaration et les pièces à fournir à l'appui de la déclaration.
Modifié le 8 juil. 2026 à 11:41 GMT, dans Démarches administratives | |
| Déclaration d'une marche ou d'une course à pied non chronométrée sur la voie publique - La déclaration est à déposer au moins 1 mois avant la manifestation auprès de l'autorité suivante : Elle doit être accompagnée des éléments suivants : - Information sur les modalités d'organisation et du règlement de la manifestation - Dispositions assurant la sécurité et la protection des participants et des tiers - Liste des signaleurs - Itinéraire détaillé et tableau récapitulant la liste des voies empruntées, régime de circulation demandé et créneau horaire correspondant - Attestation de police d'assurance souscrite par l'organisateur
Modifié le 8 juil. 2026 à 11:41 GMT, dans Démarches administratives | |
| Déclaration de candidature - Conseil de la Métropole de Lyon - Déclaration de candidature - Conseil de la Métropole de Lyon - Formulaire
Modifié le 8 juil. 2026 à 11:41 GMT, dans Démarches administratives | |
| Déclaration de candidature au concours de maître de conférences des universités - praticien hospitalier des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires - Déclaration de candidature au concours de maître de conférences des universités - praticien hospitalier des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires - Formulaire
Modifié le 8 juil. 2026 à 11:41 GMT, dans Démarches administratives | |
| Déclaration de candidature aux concours de professeurs des universités - Praticiens hospitaliers - Déclaration de candidature aux concours de professeurs des universités - Praticiens hospitaliers - Formulaire
Modifié le 8 juil. 2026 à 11:41 GMT, dans Démarches administratives | |
| Déclaration de candidature aux élections législatives - Le formulaire est à remplir par chaque candidat. Il est recommandé d'enregistrer le formulaire sur le disque dur et de le compléter de manière informatique. Le formulaire, une fois imprimé, doit comporter la signature manuscrite originale du candidat. Le formulaire doit être accompagné de pièces justificatives (présentées à la fin du document). Il doit être déposé en double exemplaire à la préfecture. Le second exemplaire peut être photocopié. Le candidat est invité à indiquer un numéro de téléphone et une adresse mail pour que la préfecture ou le haut-commissariat puisse le contacter en cas de déclaration incomplète.
Modifié le 8 juil. 2026 à 11:42 GMT, dans Démarches administratives | |
| Déclaration de candidature aux élections municipales pour les communes de 1 000 habitants et plus composées de communes associées de la Polynésie française - Déclaration de candidature aux élections municipales pour les communes de 1 000 habitants et plus composées de communes associées de la Polynésie française - Formulaire
Modifié le 8 juil. 2026 à 11:41 GMT, dans Démarches administratives | |
| Déclaration de candidature aux élections régionales - Formulaire à remplir par chaque candidat de la liste - Déclaration de candidature aux élections régionales - Formulaire à remplir par chaque candidat de la liste - Formulaire
Modifié le 8 juil. 2026 à 11:41 GMT, dans Démarches administratives | |
| Déclaration de candidature aux élections régionales - Formulaire à remplir par le candidat tête de liste ou son mandataire - Déclaration de candidature aux élections régionales - Formulaire à remplir par le candidat tête de liste ou son mandataire - Formulaire
Modifié le 8 juil. 2026 à 11:42 GMT, dans Démarches administratives | |
| Déclaration de candidature aux élections sénatoriales (départements et collectivités élisant leurs sénateurs à la représentation proportionnelle) - À remplir par chaque candidat - Le formulaire est à remplir par chaque candidat. Il comporte la notice explicative n°51901#03.
Modifié le 8 juil. 2026 à 11:42 GMT, dans Démarches administratives | |
| Déclaration de candidature aux élections sénatoriales (départements et collectivités élisant leurs sénateurs au scrutin majoritaire) - À remplir par chaque remplaçant - Le formulaire est à remplir par chaque remplaçant. Il comporte la notice explicative n°51904#03.
Modifié le 8 juil. 2026 à 11:41 GMT, dans Démarches administratives | |
| Déclaration de candidature de liste - Élections municipales pour les communes de 1000 habitants et plus composées de communes associées de la Polynésie française - Déclaration de candidature de liste - Élections municipales pour les communes de 1000 habitants et plus composées de communes associées de la Polynésie française - Formulaire
Modifié le 8 juil. 2026 à 11:41 GMT, dans Démarches administratives | |
| Déclaration de candidature de liste aux élections municipales et communautaires - Déclaration de candidature de liste aux élections municipales et communautaires - Formulaire
Modifié le 8 juil. 2026 à 11:41 GMT, dans Démarches administratives | |
| Déclaration de changement de situation à la Caisse nationale militaire de sécurité sociale (CNMSS) - Permet de déclarer les changements de domicile, de mode de paiement et de situation familiale à la caisse nationale militaire de sécurité sociale (CNMSS).
Modifié le 8 juil. 2026 à 11:41 GMT, dans Démarches administratives | |
| Déclaration de conduite accompagnée d'un bateau de plaisance à moteur - Permet de déclarer la conduite accompagnée d'une personne âgée d'au minimum 16 ans n'ayant pas le permis de plaisance pour conduire un bateau de plaisance à moteur
Modifié le 8 juil. 2026 à 11:42 GMT, dans Démarches administratives | |
| Déclaration de constitution de partie civile pour une affaire en cours - Déclaration de constitution de partie civile pour une affaire en cours - Formulaire
Modifié le 8 juil. 2026 à 11:42 GMT, dans Démarches administratives | |
| Déclaration de détention d'animaux de compagnie appartenant à une espèce exotique envahissante - Guyane - Déclaration de détention d'animaux de compagnie appartenant à une espèce exotique envahissante - Guyane - Formulaire
Modifié le 8 juil. 2026 à 11:42 GMT, dans Démarches administratives | |
| Déclaration de détention d'oiseaux dans le cadre d'un foyer d'influenza aviaire - Ce formulaire permet de déclarer les oiseaux que vous détenez dans le cadre d'un foyer d'influenza aviaire. Ce formulaire peut être adressé à votre mairie ou à votre direction départementale de la protection des populations (DDPP).
Modifié le 8 juil. 2026 à 11:42 GMT, dans Démarches administratives | |
| Déclaration de financement étranger en ligne - Vous devez vous munir du numéro RNA de l'association. Il se compose de la lettre « W » suivi du code de votre département (ou pour les outre-mer du chiffre 9 + une lettre) suivi de 7 chiffres.
Modifié le 8 juil. 2026 à 11:41 GMT, dans Démarches administratives | |
| Déclaration de l'état des immeubles dont l'association est propriétaire (formulaire) - Permet de déclarer l'état initial et les modifications (acquisition(s) et/ou aliénation(s)) du patrimoine immobilier de votre association. Le numéro de dossier demandé en page 1 est le numéro RNA (numéro d'inscription au répertoire national des associations) : il ne peut pas être indiqué lors de la déclaration de la création de l'association. Attention : ce formulaire ne concerne pas l'Alsace-Moselle.
Modifié le 8 juil. 2026 à 11:42 GMT, dans Démarches administratives | |
| Déclaration de la liste des associations membres d'une union ou d'une fédération d'associations (formulaire) - Permet de déclarer l'état initial, les modifications - adhésion(s) et/ou retrait(s) - de la composition de votre union ou fédération. Le numéro de dossier demandé en page 1 est le numéro RNA (numéro d'inscription au répertoire national des associations) : il ne peut pas être indiqué lors de la déclaration de la création de l'union ou de la fédération d'associations. Attention : ce formulaire ne concerne pas l'Alsace-Moselle.
Modifié le 8 juil. 2026 à 11:41 GMT, dans Démarches administratives | |
| Déclaration de la liste des personnes chargées de l'administration d'une association (formulaire) - Ce formulaire permet de déclarer la liste des personnes en charge de l'administration d'une association. Le numéro de dossier demandé page 1 est le numéro RNA (numéro d'inscription au répertoire national des associations) : il ne peut pas être indiqué lors de la déclaration de la création de l'association. Attention : ce formulaire ne concerne pas l'Alsace-Moselle.
Modifié le 8 juil. 2026 à 11:41 GMT, dans Démarches administratives | |
| Déclaration de la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) - Taxe sur la valeur ajoutée et taxes assimilées - Régime réel normal-mini réel (Formulaire 10963) - Permet de déterminer, au titre d'un mois ou d'un trimestre, le montant de la TVA nette à payer, ou le montant du crédit de TVA à reporter sur la CA3 suivante. Accès à la notice 3310-NO-CA3-SD (Cerfa n°50449)
Publié le 3 mar. 2025 à 14:58 GMT, dans Démarches et outils | |
| Déclaration de nationalité française (ascendant de Français) - Déclaration de nationalité française (ascendant de Français) - Formulaire
Modifié le 8 juil. 2026 à 11:42 GMT, dans Démarches administratives | |
| Déclaration de nationalité française (frère ou sœur de Français) - Déclaration de nationalité française (frère ou sœur de Français) - Formulaire
Modifié le 8 juil. 2026 à 11:42 GMT, dans Démarches administratives | |
| Déclaration de non-séparation de corps - Concerne uniquement les demandes de pension militaire d'invalidité au titre de la réversion au conjoint survivant.
Modifié le 8 juil. 2026 à 11:42 GMT, dans Démarches administratives | |
| Déclaration de plus-value d'échange de titres de sociétés à prépondérance immobilière - Formulaire permettant de déclarer les plus-values en report d'imposition en cas d'échange de titres de sociétés à prépondérance immobilière suite à une fusion, une scission, un apport. À déposer à l'appui de la déclaration n°2048-M-SD au service fiscal chargé de l'enregistrement.
Modifié le 8 juil. 2026 à 11:41 GMT, dans Démarches administratives | |
| Déclaration de renonciation à la succession par un majeur placé sous curatelle - Déclaration de renonciation à la succession par un majeur placé sous curatelle - Formulaire
Modifié le 8 juil. 2026 à 11:42 GMT, dans Démarches administratives | |
| Déclaration de transfert d'armes à feu et de munitions par un armurier agréé - À remplir par les armuriers agréés lorsqu'ils transfèrent des armes à feu ou des munitions dans ou depuis un autre pays européen
Modifié le 8 juil. 2026 à 11:41 GMT, dans Démarches administratives | |
| Déclaration de transfert de résidence hors de France - Déclaration de transfert de résidence hors de France - Formulaire
Modifié le 8 juil. 2026 à 11:41 GMT, dans Démarches administratives | |
| Déclaration de transport d'argent liquide entre la France (métropole, DOM et Saint Martin) et l'étranger - Déclaration de transport d'argent liquide entre la France (métropole, DOM et Saint Martin) et l'étranger - Formulaire
Modifié le 8 juil. 2026 à 11:42 GMT, dans Démarches administratives | |
| Déclaration de transport d'argent liquide entre la France (métropole, DOM et Saint Martin) et l'Union européenne - Déclaration de transport d'argent liquide entre la France (métropole, DOM et Saint Martin) et l'Union européenne - Formulaire
Modifié le 8 juil. 2026 à 11:42 GMT, dans Démarches administratives | |
| Déclaration de transport d'argent liquide entre les collectivités d'outre-mer et l'étranger - Les collectivités d'outre-mer suivantes sont concernées par ce formulaire : Saint‑Pierre‑et‑Miquelon, la Nouvelle‑Calédonie, la Polynésie française, Wallis‑et‑Futuna ou Saint-Barthélemy A noter : La monnaie utilisée en Nouvelle‑Calédonie, Polynésie française et à Wallis‑et‑Futuna est le franc Pacifique.
Modifié le 8 juil. 2026 à 11:41 GMT, dans Démarches administratives | |
| Déclaration des loyers perçus pour l'aide au logement - Permet au bailleur de déclarer les changements de situation de son locataire dès qu'il en a connaissance (déménagement, changement du nombre de colocataires, impayé de loyer, déclaration des loyers perçus). Pour accéder à ce téléservice, vous devez vous munir de vos identifiants et mot de passe communiqués par votre Caf.
Modifié le 8 juil. 2026 à 11:41 GMT, dans Démarches administratives |
