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| CR Ecole Maternelle et Primaire de Cour et Buis année 2024-2025 Créé le 23 août 2024 à 10:27 GMT, dans Bulletins Municipaux | |
| PV Ecole Maternelle du Gontard Année 2023 -2024 Fichier attaché le 23 août 2024 à 10:26 GMT, dans Bulletins Municipaux | |
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Ouverture de la chasse - le Dimanche 13 Septembre 2026
à 7hh00
Modifié le 7 juil. 2026 à 12:30 GMT, dans Actualités |
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Le frelon asiatique
en Auvergne Rhône Alpes - Signalez sa présence !
Image attachée le 29 juil. 2024 à 08:01 GMT, dans Actualités |
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APS Votre bien être notre priorité - Cours de Pilates
Mercredi de 19h à 20h
Image attachée le 29 juil. 2024 à 06:54 GMT, dans Actualités |
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Fête Nationale - Lundi 14 Juillet 2025
19h00
Paëlla
Feu d'artifices et bal
Modifié le 23 juin 2025 à 13:41 GMT, dans Actualités |
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Fermeture d' été
de la Médiathèque ABC - du 02 Aout au 26 Aout 2025
Image attachée le 3 juil. 2025 à 14:39 GMT, dans Actualités |
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Fermeture estivale de la Mairie - du Lundi 04 Aout 2025
au 17 Août 2025 inclus
Modifié le 3 juil. 2025 à 14:32 GMT, dans Actualités |
 | Horaires Déchèteries Modifié le 24 juin 2024 à 14:58 GMT, dans Actualités |
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Photographe indépendante
sur Cour et Buis - Bienvenue à
Céline Capture & Création
06 80 56 63 78
Fichier attaché le 13 juin 2024 à 16:39 GMT, dans Actualités |
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Elections Municipales - Dimanche 15 Mars 2026
de 8h00 à 18h00
Salle du conseil
En Mairie
Modifié le 2 mar. 2026 à 08:39 GMT, dans Actualités |
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Fête de l'école de Cour et Buis - le vendredi 14 juin
à partir de 17h00
à la Salle Socio Culturelle et Sportive
Image attachée le 3 juin 2024 à 15:24 GMT, dans Actualités |
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Concours de Pétanque du FCV ⚽ - VENDREDI 07 JUIN
18H00
Image attachée le 3 juin 2024 à 15:17 GMT, dans Actualités |
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Cinéma en Plein air - Samedi 22 Juin 2024
Place de la salle des fêtes
Gratuit et ouvert à tous
Modifié le 3 juin 2024 à 15:13 GMT, dans Actualités |
| Magazine Municipale n°28 Mai 2024 Fichier attaché le 7 mai 2024 à 09:45 GMT, dans Bulletins Municipaux | |
| Info Mairie Entreprises et commerces Modifié le 7 mai 2024 à 09:48 GMT, dans Bulletins Municipaux | |
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Un composteur au tarif préférentiel - Formulaire à remplir
en un Clique
Modifié le 7 mai 2024 à 09:34 GMT, dans Actualités |
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Fermeture du Parking
Dimanche 5 Mai 2024
Fête des classes
- Place de la salle Socio Culturelle et Sportive
Modifié le 2 mai 2024 à 14:58 GMT, dans Actualités |
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Fermeture vacances Printemps
- Médiathèque ABC
Du Lundi 28 Avril au lundi 05 Mai
Modifié le 28 avr. 2025 à 14:30 GMT, dans Actualités |
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Vente de chocolats de Pâques - avec la collaboration de la Chocolaterie DE MARLIEU
Fichier attaché le 20 fév. 2024 à 08:56 GMT, dans Actualités |
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Concert de Variété Française - Samedi 02 Mars à 20h30
Salle Socio Culturelle
Image attachée le 2 fév. 2024 à 15:50 GMT, dans Actualités |
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Atelier massage Bébé - de la naissance à 9 mois
Image attachée le 12 jan. 2024 à 11:31 GMT, dans Actualités |
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Soirée Jeux de société - le MARDI 27 Février
Salle Socio Culturelle et Sportive
entre 18h30 et 22h30
Modifié le 10 jan. 2024 à 11:56 GMT, dans Actualités |
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Portes ouvertes Féminines
FC Varèze - Reprise le 15 Janvier 2024
Image attachée le 10 jan. 2024 à 11:49 GMT, dans Actualités |
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ARS AUVERGNE RHONE ALPES - Les urgences, c’est pas une évidence !
Modifié le 28 déc. 2023 à 16:43 GMT, dans Actualités |
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Plan Local d'Urbanisme Intercommunal - 2 Réunions publiques
le 06 Février 2024 à Clonas
le 13 Février 2024 à Saint Barthélémy
Fichier attaché le 28 déc. 2023 à 16:34 GMT, dans Actualités |
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COUPURES DE COURANT
POUR TRAVAUX - Mercredi 17 janvier 2024
Jeudi 18 Janvier 2024
de 09h00 à 14h30
Modifié le 10 jan. 2024 à 11:32 GMT, dans Actualités |
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Tournoi de Tennis Ballon
6 -ème édition - Le samedi 20 janvier 2024
Fichier attaché le 22 déc. 2023 à 09:57 GMT, dans Actualités |
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Perdus chiens - "Husky" Sultan et toto
Fichier attaché le 21 déc. 2023 à 16:23 GMT, dans Actualités |
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Le recensement sur Cour et Buis - De 18 janvier 2024
à17 février 2024
Image attachée le 21 déc. 2023 à 14:55 GMT, dans Actualités |
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Le comité des fêtes recrute - Contacter:
06 16 29 83 20
06 15 84 68 07momogaga77@gmail.com
Fichier attaché le 27 nov. 2023 à 16:37 GMT, dans Actualités |
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Marché de Noël
à Cour et Buis - de 16h00 à 21h00
Place de la Salle Socio Culturelle
Image attachée le 20 nov. 2023 à 11:23 GMT, dans Actualités |
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Eveil sonore et musical - Présenté par Sarah Bel
Samedi 02 décembre
Séance à 9h30
Séance à 10h30
Modifié le 3 nov. 2023 à 16:04 GMT, dans Actualités |
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FC VAREZE Matinée Tartiflette - Samedi 18 Novembre
Vente devant la Boulangerie
de Cour et Buis
De 9h00 à 13h00
Image attachée le 2 nov. 2023 à 11:06 GMT, dans Actualités |
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Matinée Boudin - Samedi 11 Novembre
A partir de 8h00
Image attachée le 2 nov. 2023 à 11:03 GMT, dans Actualités |
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Campagne d'information et
de prévention 2023 - Risques industriels majeurs
Modifié le 2 oct. 2023 à 16:22 GMT, dans Actualités |
| Agrément des associations de protection de l'environnement (AAPE) - Une association de protection de l'environnement peut être agréée sous certaines conditions. Elle dispose alors de prérogatives particulières.
Modifié le 8 juil. 2026 à 09:56 GMT, dans Associations reconnues représentatives | |
| Association familiale - Les associations familiales ont pour but essentiel la défense de l'ensemble des intérêts matériels et moraux des familles.
Modifié le 8 juil. 2026 à 09:56 GMT, dans Associations reconnues représentatives | |
| Association reconnue d'utilité publique (ARUP) - Une association reconnue d'utilité publique (ARUP) est une organisation à but non lucratif, qui a pour mission de servir l'intérêt général.
Modifié le 8 juil. 2026 à 09:56 GMT, dans Associations reconnues d'utilité publique et fondations | |
| Constitution de partie civile par une association - La constitution de partie civile est une demande d'indemnisation des préjudices subis pour une personne qui a été victime d'une ou plusieurs infractions.
Modifié le 8 juil. 2026 à 09:56 GMT, dans Assurance et responsabilité d'une association | |
| La demande de déclaration d'une association peut-elle être refusée ? - L'administration ne peut pas s'opposer à la déclaration d'une association si le dossier de déclaration est conforme aux exigences réglementaires.
Modifié le 8 juil. 2026 à 09:56 GMT, dans Création d'une association | |
| Organisation d'une course de véhicules à moteur sur la voie publique - L'organisation d'une course sportive de véhicules à moteur sur la voie publique est soumise à déclaration ou autorisation préalable.
Modifié le 8 juil. 2026 à 09:56 GMT, dans Organisation d'événements par une association | |
| Rédaction des statuts d'une association - Les statuts d'une association sont librement établis par les fondateurs sauf restriction prévue par la loi ou fixée par les statuts eux-mêmes.
Modifié le 8 juil. 2026 à 09:56 GMT, dans Création d'une association | |
| Agrément d'une association - L'agrément est accordé par l'État et marque la reconnaissance de l'engagement d'une association dans un domaine particulier.
Modifié le 8 juil. 2026 à 09:56 GMT, dans Création d'une association | |
| Association de défense des consommateurs agréée - Les associations de consommateurs ont pour missions de conseiller et d'aider les consommateurs à régler les litiges de la vie quotidienne.
Modifié le 8 juil. 2026 à 09:56 GMT, dans Associations reconnues représentatives | |
| Association : évolution des ressources - L'association doit, dans certains cas, avertir le centre des finances publiques d'un changement intervenu dans ses ressources ou publié ses comptes au JO.
Modifié le 8 juil. 2026 à 09:56 GMT, dans Évolutions et dissolution d'une association | |
| Comment publier la création d'une association au Journal officiel ? - La demande de publication au Journal officiel est incluse dans le formulaire de déclaration (en ligne et cerfa).
Modifié le 8 juil. 2026 à 09:56 GMT, dans Création d'une association | |
| Comment retrouver le numéro d'identification RNA d'une association ? - Le numéro RNA est consultable sur la plateforme ouverte des données publiques data.gouv.fr. Il peut aussi être obtenu en contactant le greffe des associations.
Modifié le 8 juil. 2026 à 09:56 GMT, dans Création d'une association | |
| Comment savoir si un nom d'association est déjà utilisé ? - Le nom ou le sigle de l'association choisi, les fondateurs doivent vérifier auprès de certaines bases de données qu'il n'est pas déjà utilisé.
Modifié le 8 juil. 2026 à 09:56 GMT, dans Création d'une association | |
| Comment se renseigner sur une association ? - Toute personne peut obtenir des informations sur une association déclarée, par internet, par courrier ou sur place.
Modifié le 8 juil. 2026 à 09:56 GMT, dans Dirigeants et responsables d'une association |
