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Le Mardi 22 Avril de 10h00 à 11h30 Salle Marcel Desgranges

• ATELIERS pour les 8 13 ans.jpg - Par Carole le 18 avr. 2025 à 16:06 GMT

Une assistante administrative A vos côtés

• Carte de visite Title.jpeg - Par Carole le 18 avr. 2025 à 16:01 GMT
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N’hésitez pas me contacter pour des renseignements sur l’apiculture

• Image001.png - Par Carole le 11 avr. 2025 à 08:29 GMT
• Frelon asiatique signalez entre bievre et rhone 1.pdf - Par Carole le 11 avr. 2025 à 08:28 GMT
• Frelon asiatique identifiez entre bievre et rhone.pdf - Par Carole le 11 avr. 2025 à 08:28 GMT

du 02 Avril 2025

8 fichiers, dont :

• PROCES VERBAL CONSEIL MUNICIPAL DU 02 AVRIL 2025 SIGNE.pdf - Par Carole le 11 avr. 2025 à 07:57 GMT
• 2025 04 07 DELIB PROJET REFECTION LOCAUX ANCIENNE ECOLE COUR ET BUIS EN MAISON DES ASSISTANTES MATERNELLES.pdf - Par Carole le 11 avr. 2025 à 07:57 GMT
• 2025 04 06 DELIB TARIFICATION CANTINE ET GARDERIE 2025 2026.pdf - Par Carole le 11 avr. 2025 à 07:57 GMT

Tous les Mardis de 9h00 à 12h00 à la Mairie

Nouvelle édition le mercredi 23 avril et le jeudi 24 avril.

Vous pouvez faire la demande auprès : - de votre Caf ou MSA, - ou des services du département, - ou du CCAS de votre domicile (si son conseil d'administration a décidé d'instruire les demandes de RSA, il est conseillé de se renseigner à l'avance), - ou d’une association habilitée par les services du département. Dans tous les cas, vérifiez préalablement auprès de ces organismes s'ils sont compétents pour traiter votre demande.

Permet de connaître le droit de l'urbanisme applicable à un terrain donné et de savoir si l'opération projetée est réalisable

Le formulaire doit être imprimé et déposé (ou envoyé par courriel ou courrier AR) auprès - de votre centre communal ou intercommunal d'action sociale (CCAS / CIAS) - ou d'un organisme agréé par le préfet du département. La liste des organismes domiciliaires peut être obtenue en mairie.

La déclaration est à déposer au moins 1 mois avant la manifestation auprès de l'autorité suivante : Elle doit être accompagnée des éléments suivants : - Information sur les modalités d'organisation et du règlement de la manifestation - Dispositions assurant la sécurité et la protection des participants et des tiers - Liste des signaleurs - Itinéraire détaillé et tableau récapitulant la liste des voies empruntées, régime de circulation demandé et créneau horaire correspondant - Attestation de police d'assurance souscrite par l'organisateur

À remplir par le médecin ou la sage-femme. Vous devez transmettre à l'officier d'état civil la partie détachable du formulaire (partie inférieure) pour lui demander d'établir un acte d'enfant sans vie.

Permet de déclarer ses travaux. Doit être adressée en 3 exemplaires.

Permet de réaliser des travaux sur une maison individuelle (par exemple : extension, création de fenêtre) et/ou de construire une annexe à son habitation (par exemple : garage, véranda). À savoir : Pour vous aider à constituer votre dossier de déclaration préalable de travaux, vous pouvez utiliser une assistance à votre demande d'autorisation d'urbanisme.

Permet de déclarer l'ouvrage de prélèvement d'eau souterraine à un usage domestique (réservé exclusivement à la satisfaction des besoins des propriétaires et locataires). Vous devez créer un compte pour pouvoir accéder au téléservice.

Formulaire disponible uniquement en français. Permet de modifier votre contrat de Pacs ou d'ajouter des dispositions. À transmettre en même temps que la déclaration conjointe de modification d'un pacte civil de solidarité (cerfa n°15790*02)

Oui, mais le propriétaire doit soit faire une déclaration, soit obtenir une autorisation préalable de mise en location.

Si vous percevez l'Apa ou la PCH, vous pouvez les utiliser, sous conditions, pour rémunérer un membre de votre famille ou non.

Oui, si l'opération des yeux a rendu inutile le port de lunettes ou de lentilles, la mention 01 doit être supprimée sur le permis de conduire

Demande de médaille de la famille - Formulaire