Procès verbal du conseil municipal du 02 Avril 2025 Organisateur : Commune de Cour et Buis Procès verbal du conseil municipalet sept délibérations. Fichiers Zip de tous les fichiers PROCES VERBAL CONSEIL MUNICIPAL DU 02 AVRIL 2025 SIGNE.pdf partagé par Carole le 11 avr. 2025 à 07:57 GMT · 62 téléchargements · 2,48 Moctets · dans Procès verbal du conseil municipal détails 2025 04 07 DELIB PROJET REFECTION LOCAUX ANCIENNE ECOLE COUR ET BUIS EN MAISON DES ASSISTANTES MATERNELLES.pdf partagé par Carole le 11 avr. 2025 à 07:57 GMT · 48 téléchargements · 696 286 octets · dans Procès verbal du conseil municipal détails 2025 04 06 DELIB TARIFICATION CANTINE ET GARDERIE 2025 2026.pdf partagé par Carole le 11 avr. 2025 à 07:57 GMT · 54 téléchargements · 536 090 octets · dans Procès verbal du conseil municipal détails 2025 04 05 DELIB INTERVENTIONS MUSICALES EBER.pdf partagé par Carole le 11 avr. 2025 à 07:57 GMT · 39 téléchargements · 685 412 octets · dans Procès verbal du conseil municipal détails 2025 04 04 DELIB VOTE TAUX D IMPOSITION 2025 ET FORMULAIRE 1259.pdf partagé par Carole le 11 avr. 2025 à 07:57 GMT · 24 téléchargements · 1,71 Moctets · dans Procès verbal du conseil municipal détails 2025 04 03 DELIB BUDGET PRIMITIF 2025.pdf partagé par Carole le 11 avr. 2025 à 07:56 GMT · 53 téléchargements · 1,09 Moctets · dans Procès verbal du conseil municipal détails 2025 04 02 DELIB PORTANT AFFECTATION DES RESULTATS 2024.pdf partagé par Carole le 11 avr. 2025 à 07:56 GMT · 40 téléchargements · 678 944 octets · dans Procès verbal du conseil municipal détails 2025 04 01 DELIB APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2024.pdf partagé par Carole le 11 avr. 2025 à 07:56 GMT · 44 téléchargements · 709 799 octets · dans Procès verbal du conseil municipal détails